Date de publication :
jeudi 31 mars 2016
Présentation du processus
électoral - 2016 (pdf)
Conformément au chapitre 6 des Statuts et Règlements du Syndicat du personnel enseignant du Cégep de Sherbrooke – CSN, un processus électoral d’une durée de 28 jours débutera le jeudi 31 mars 2016. Trois périodes sont prévues dans le processus : 1) une période de mise en candidature, 2) une période de vérification des candidatures et 3) une période électorale. Le calendrier joint décrit le début et la fin de chacune de ces périodes.
Directeur d'élections et de scrutin et secrétariat
Lors de l’assemblée générale tenue le mercredi 10 février 2016, M. Jean-Thomas Courchesne a été élu directeur d'élections et de scrutin. C'est lui qui encadrera les élections qui auront lieu le mercredi 27 avril 2016. Il voit à l’application du processus électoral, reçoit les mises en candidatures pour les sept (7) postes du Bureau exécutif, procède à la vérification de la validité des candidatures et des appuis, reçoit les textes ou programmes électoraux des candidats et voit à leur distribution auprès des membres. Il est appuyé administrativement dans ces tâches par M. Luc Loignon, responsable du secrétariat au SPECS.
Coordonnées du directeur d'élections et de scrutin ainsi que du secrétariat :
Modalités de dépôt des candidatures
Le formulaire de dépôt de candidature est disponible sur le site web du SPECS. Ce formulaire spécifie le nom de la personne candidate, le poste convoité, son département et ses coordonnées. Il doit comporter la signature et l’identification d’un minimum de trois membres du SPECS. Ce formulaire, sous pli cacheté, doit parvenir entre les mains du directeur d'élections et de scrutin ou au secrétariat des élections au plus tard à 16h30 le 13 avril 2016. Un dépôt de candidature par courriel est possible, la date et l’heure d’envoi du courriel faisant foi du respect de la date de fin période de mise en candidatures, dans la mesure où l’original signé par le candidat et ses appuyeurs est remis au directeur d'élections et de scrutin avant la fin de la période de vérification de validité des candidatures.
Le dépôt de candidature par courrier intérieur n’est pas recommandé, en raison des délais imprévisibles de distribution du courrier.
Confirmation des candidatures
Les candidats recevront par courriel le 20 avril 2016 au plus tard puis par lettre la confirmation de la validité de leur candidature. La liste des candidats pour chaque poste sera disponible sur le site du SPECS et l'ensemble des membres du SPECS recevront un courriel à cet effet le 21 avril 2016.
Textes et programmes électoraux
Les candidats qui le désirent pourront soumettre au directeur d'élections et de scrutin un texte ou un programme électoral qui sera rendu disponible sur le site web du SPECS. Un courriel aux membres du SPECS sera transmis pour les aviser de la disponibilité de ces documents.
Poste sans candidature à compter du 14 avril 2016
Si aucune candidature à l’un des postes du Bureau exécutif n’est reçue à la fin de la période de mise en candidature, un appel de candidature aura lieu lors de la tenue des élections à l’assemblée générale du 27 avril 2016. Cette candidature pourra être faite selon les règles de procédure d’assemblée du SPECS. Peu importe le nombre de candidats, il y aura élection et vote pour chaque poste.
Comité d’élections
Pour la tenue des l’élections, un comité d’élections constitué d’un président d’élections, d’un secrétaire d’élections et de deux scrutateurs d’élections sera préalablement élu par l’assemblée. Le directeur d'élections et de scrutin pourra proposer des candidats à l’assemblée.
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Documents cités
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